Le guide de la RT existant

RT globale ou RT élément par élément ?

La RT existante définit une exigence de qualité et un certain niveau de performance à atteindre lors de la rénovation d’un bâtiment. Toutefois, ces règles ne sont pas uniformes et le niveau d’exigence attendu n’est pas le même pour un bâtiment récent que lors de la réhabilitation d’un bâtiment ancien. Il diffère également en fonction de l’ampleur des travaux envisagés. Il n’existe donc pas une, mais plusieurs RT existante correspondant à différents cas de figure.

La RT globale concerne les bâtiments résidentiels et tertiaires qui respectent trois conditions cumulatives :

• Leur SHON (surface hors œuvre nette) est supérieure à 1000 m2 ;
• Le bâtiment a été construit après 1948 ;
• Le coût des travaux de rénovation thermique est supérieur à 25% de la valeur du bâtiment (hors foncier).

La RT élément par élément concerne quant à elle les bâtiments existants, quelle que soit leur destination (habitation, bureau, industrie…), qui ne sont pas soumis à la RT globale. Elle s’applique donc aux réhabilitations de bâtiments anciens et aux rénovations plus légères, notamment lors de travaux portant sur une maison individuelle.

Quelles sont les exigences de la RT existante ?

Tandis que la RT globale s’applique en cas de rénovations lourdes sur de grandes surfaces, la RT élément par élément concerne les travaux de plus faible envergure. Le niveau d’exigence de chacune de ces RT tient compte des spécificités de ces catégories de travaux.

Les exigences de la RT globale

La RT globale a été instaurée par l’arrêté ministériel du 13 juin 2008 « relatif à la performance énergétique des bâtiments existants de surface supérieure à 1000 m², lorsqu’ils font l’objet de travaux de rénovation importants ». Cet arrêté fixe un objectif de performance énergétique à atteindre sur l’ensemble du bâtiment.

Compte tenu de l’ampleur des travaux envisagés dès le départ par le maître d’ouvrage, le législateur a estimé que ces derniers devaient impérativement prendre en compte l’évolution des normes environnementales.

Comme pour les bâtiments neufs, il faut répondre aux exigences suivantes :

• Réduire les besoins en énergie du bâtiment (on parle de coefficient Bbio) ;
• Réduire la consommation en énergie primaire (ou CEP) ;
• Améliorer la température conventionnelle intérieure (ou TIC).

Les exigences de la RT élément par élément

La RT élément par élément a été instaurée par l’arrêté ministériel du 3 mai 2007 « relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des bâtiments existants ». Elle fonctionne de la manière suivante : à l’occasion d’une rénovation, chaque élément remplacé doit l’être par un dispositif plus performant. Si vous remplacez votre chaudière par exemple, le nouveau modèle doit atteindre un niveau d’exigence minimal fixé par l’arrêté. En revanche, tous les éléments qui ne font pas partie de votre projet de rénovation ne sont soumis à aucun niveau d’exigence.

Cette réglementation thermique concerne de nombreux éléments de votre maison, à savoir : le système de chauffage, les portes et fenêtres, la toiture, les murs, le plancher ou encore la ventilation.

La RT élément par élément laisse donc la possibilité au propriétaire d’un bâtiment de rénover son bien étape par étape, plutôt que de lui imposer une lourde rénovation d’un seul coup.

Comment fonctionne la RT existante ?

Ces arrêtés définissent précisément le fonctionnement de la RT existante. Diagnostic préalable, formalités à remplir au moment des travaux, vérification en fin de chantier, voici tout ce que vous devez savoir avant de vous lancer.

Les étapes à respecter si votre projet est soumis à la RT globale

Compte tenu de l’ampleur des travaux envisagés et de l’objectif de performance à l’échelle de l’ensemble du bâtiment, la RT globale nécessite de procéder à un diagnostic préalable. Cette étape permet de définir la consommation en énergie du bâtiment dans son état actuel, mais aussi de définir un objectif de performance à atteindre.

Le maître d’ouvrage doit ensuite établir un prévisionnel des travaux envisagés, et y indiquer précisément les bénéfices apportés par chaque amélioration. Le dispositif est conçu pour être souple et propose un système de compensation. Si vous êtes en dessous du niveau attendu dans une catégorie, vous pouvez compenser en étant très performant dans un autre domaine.

Lorsqu’un permis de construire est requis pour réaliser les travaux de rénovation, le maître d’ouvrage doit joindre à sa demande une attestation de prise en compte de la réglementation thermique.

La mise en œuvre simplifiée de la RT élément par élément

Il n’est pas nécessaire de réaliser un diagnostic de l’état initial du bâtiment, dans la mesure ou la RT élément par élément porte uniquement sur les travaux choisis par le maître d’ouvrage. Vous devez alors investir dans un équipement conforme aux seuils de performance fixés par le cahier des charges de la RT élément par élément.

Si ces travaux nécessitent un permis de construire, une attestation de prise en compte de la réglementation thermique devra être jointe au dossier.

Les questions fréquentes

Je rénove ma maison, suis-je concerné par la réglementation thermique ?

Oui, la réglementation thermique ne concerne pas uniquement les constructions neuves. Selon l’ampleur des travaux envisagés et l’ancienneté de votre maison, vous devrez respecter soit la RT globale, soit la RT élément par élément.

Quels travaux sont concernés par la RT élément par élément ?

La RT élément par élément concerne tous les travaux de remplacement de menuiseries, d’isolation des murs et de la toiture d’une maison. Elle porte également sur le remplacement du système de ventilation ou de chauffage.